Plan local d'urbanisme

Les documents sont mis à la disposition du public en Mairie, aux jours et heures d’ouverture habituels.

Ils sont également disponibles sur le Géoportail de l'Urbanisme : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Vous pouvez aussi les télécharger ci-dessous :

0 - PIECES ADMINISTRATIVES 0.a - Délibération du Conseil Municipal prescrivant l’élaboration du PLU 0.b - Délibération arrêtant le projet et comprenant le bilan de la concertation 0.c - Délibération du Conseil Municipal approuvant le PLU + Note de synthèse annexée à la délibération
1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION Etude de lever des dispositions de l'article L.111-6 du Code de l'urbanisme
2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3 - ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4 - REGLEMENT
5 - DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT Document graphique du règlement au 1/5000^ème Document graphique du règlement au 1/2500^ème - Planche Nord Document graphique du règlement au 1/2500^ème - Planche Sud
6 - ANNEXES 6.a - Servitudes d’Utilité Publique (Listes des Servitudes d’Utilité Publique, Plan des Servitudes d’Utilité Publique, Note d'information relative aux lignes et canalisations électriques, Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport de gaz) 6.b - Taxe d’Aménagement 6.c - Zonage d’assainissement 6.d - Plan de réseau d’assainissement 6.e - Plan du réseau d’Alimentation en Eau Potable (AEP)

0 - PIECES ADMINISTRATIVES

5 - DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT

6 - ANNEXES

Documents PLU approuvés